normes de sécurité
03/04/2024 01:00:00 -
Les employeurs ont des obligations de prévention et d’évaluation pour garantir un environnement sono...... de laboratoire à l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS). La réglementation prévoit donc des obligations pour les employeurs selon les valeurs atteintes (voir le tableau). Si les bruits sont moins
30/08/2013 12:00:00 -
La date limite d’exécution des travaux de sécurité des ascenseurs est désormais fixée au 3 juillet 2......La date limite d’exécution des travaux de sécurité des ascenseurs est désormais fixée au 3 juillet 2014. Les propriétaires d'ascenseurs ne répondant pas aux normes de sécurité fixées par l’article R
08/10/2020 00:00:00 -
Le 6 octobre, le conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a rendu un av...... Le 6 octobre, le conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a rendu un avis favorable sur le PLFSS pour 2021. Le projet de loi, "hors norme, volontariste et résilient" a
19/02/2014 00:00:00 -
La législation relative à la signalisation de sécurité et de santé sur les lieux de travail a évolu...... La législation relative à la signalisation de sécurité et de santé sur les lieux de travail a évolué (interdiction, avertissement, incendie, secours…). Pour être conformes, tous les panneaux
04/05/2022 01:00:00 -
La Porte-du-Der (Haute-Marne). Consignes en cas d’incendie, secourisme, protection des données infor......La Porte-du-Der (Haute-Marne). Consignes en cas d’incendie, secourisme, protection des données informatiques… Un déluge de normes impossibles à retenir ? La Fondation Lucy Lebon s’appuie sur un jeu
23/01/2014 00:00:00 -
Arrêté du 2 août 2013 : modifie la législation actuelle en matière de normes applicables aux pannea...... Arrêté du 2 août 2013 : modifie la législation actuelle en matière de normes applicables aux panneaux de signalisation relatifs à la santé et à la sécurité sur les lieux de travail, installés à
03/03/2021 00:30:00 -
Après l’industrie, les exosquelettes pourraient s’imposer dans le secteur sanitaire et social. Ils s...... et simplifiés », analyse Jean Theurel, physiologiste et expert à l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Une norme spécifique devrait voir le jour en 2021. Au départ, ces appareils visaient à
05/02/2014 00:00:00 -
Performances énergétiques, caractéristiques techniques, contraintes en matière d’hygiène et de sécur......Performances énergétiques, caractéristiques techniques, contraintes en matière d’hygiène et de sécurité… Le choix des matériaux pour les parois vitrées des bâtiments ne doit rien au hasard. Première
07/03/2012 00:00:00 -
Assurer l'évacuation des usagers hors d'un bâtiment en cas de sinistre, telle est la première foncti......Assurer l'évacuation des usagers hors d'un bâtiment en cas de sinistre, telle est la première fonction de l'éclairage de sécurité, obligatoire dans la quasi-totalité des établissements du secteur
27/09/2018 15:41:00 -
C’est l’application des règles d’une démarche qualité qui témoigne d’un véritable management de la s...... et de gestion des risques.Des référentiels spécifiques d’évaluation de la qualité comportent tous des articles sur la sécurité, tels ANGELIQUE ou encore la norme AFNOR NF 50-058 concernant l’hébergement
27/09/2018 15:41:00 -
D’autres organismes interviennent dans la sécurité, le plus souvent à titre de contrôles.Inspection ...... www.apave.com).Institut national de recherche et de sécurité (INRS)L’INRS est un organisme de recherche qui vise à produire des normes. Il met à la disposition du public des documents d’information très bien
27/10/2020 23:00:00 -
Les protocoles d’hygiène et de bionettoyage en temps de crise sanitaire sont désormais bien connus d...... avec des produits nettoyants virucides porteurs de la norme EN14476 pour toutes les surfaces hautes et de contact. Les produits nettoyants habituels pour le lavage du sol peuvent toutefois être conservés
27/09/2018 15:41:00 -
Les locaux doivent être aménagés de façon à garantir la sécurité des salariés en ce qui concerne les......Les locaux doivent être aménagés de façon à garantir la sécurité des salariés en ce qui concerne les éléments suivants.Aération assainissement (C. trav., art. R. 4222-2 à R. 4222-25)Les locaux
27/02/2014 00:00:00 -
Sans surprise, un "réajustement" de l’environnement normatif relatif à l’accessibilité a été annonc...... alternatives, sous réserve, entre autres, de la validation de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité. Placé sous haute surveillance de l’APF, le lancement des Ad’ap
03/07/2019 08:00:00 -
Légionellose et brûlures : l’administration rappelle le double risque véhiculé par le réseau d’eau c...... et Sécurité au sein du groupe Arpavie. Puis, faire la chasse aux "bras morts" (eau stagnante) en créant des boucles de recyclage, via une pompe de circulation. Enfin, en cas d’eau non renouvelée régulièrement
07/01/2014 12:00:00 -
Extension de la TVA à taux réduit, professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire, contractual...... des crédits supplémentaires pour l’emploi et l’hébergement, et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, dont les grandes lignes n’ont pas été profondément modifiées lors de leur examen
06/02/2019 00:00:00 -
L’activité de traitement du linge cristallise de nombreuses problématiques en matière de pénibilité ...... et sécurité au travail, les employeurs ont une obligation de résultat [1], rappelle Xavier Dotal, contrôleur de sécurité à la Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) Aquitaine. Concernant
31/01/2009 00:00:00 -
Des précisions ont été apportées concernant la réglementation des normes sécurité incendie dans les ......Des précisions ont été apportées concernant la réglementation des normes sécurité incendie dans les logements-foyers. Le point sur les nouvelles dispositions à respecter. Depuis la création
30/09/2008 00:00:00 -
Les responsables de structures sont légalement tenus de vérifier leurs installations électriques sui...... assurer la sécurité des salariés (1) en contrôlant régulièrement ses équipements électriques. C'est une obligation à laquelle il ne peut se soustraire (2). Les principales mesures qui garantissent
04/10/2017 00:00:00 -
Espaces verts, cuisine, ateliers… Si les professionnels sont soumis à des risques particuliers, l’em...... portés ou tenus par une personne en vue de la protéger contre un ou plusieurs risques susceptibles de menacer sa santé ou sa sécurité » détaille le Code du travail. L’entretien des espaces verts